Løv Organic Løv Organic
0

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION

MENTIONS LEGALES

Le site www.lov-organic.com a été édité par ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée au capital de 10.889.729,60 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 350 283 057 et dont le siège est situé 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris. Numéro de TVA intracommunautaire : FR71 350 283 057 Numéro de téléphone : 02.78.93.10.10 Directeur de la publication : Sylvain OREBI Contact : contact@lov-organic.com

Ce site est hébergé exclusivement sur des datacenters en Europe (Irlande) de la société Amazon Web Services (AWS): Amazon Web Services Inc. 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210, USA http://aws.amazon.com

APPLICATION ET OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION

La société ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 350 283 057 et dont le siège social est situé 32/34 Rue Marbeuf 75008 Paris, créé et commercialise directement et indirectement des produits de la marque LØV ORGANIC. Nous vous remercions de votre visite sur le site de la marque LØV ORGANIC / www.lov-organic.com, (ci-après dénommé « le Site »). Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après dénommées « les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ») édictées ci-après régissent exclusivement la vente de nos produits sur le Site, par conséquent vous devez impérativement en prendre connaissance avant toute utilisation du Site. Tout accès, utilisation ou achat réalisé sur le Site implique le respect et emporte l’adhésion pleine, entière et sans réserve de l’ensemble des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Dans le cas où vous ne souhaiteriez pas accepter tout ou partie de celles-ci, il vous est demandé de renoncer à tout usage de ce Site. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de modifier à tout moment les termes, conditions et mentions des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et mentions légales. Ces modifications sont réputées acceptées sans réserve dès lors que vous accédez au Site, postérieurement à cette mise en ligne. Le fait pour ORIENTIS GOURMET de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des clauses des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par notre société, à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites clauses. Vous reconnaissez que les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constituent un accord complet et exclusif entre vous et ORIENTIS GOURMET quant à votre utilisation du Site.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site et ce, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur. Lorsqu’un cas n’est pas traité par les présentes, ce sont les règles de vente à distance du lieu du siège d’ORIENTIS GOURMET qui s’appliquent. Les offres d’ORIENTIS GOURMET présentes sur le Site s’adressent uniquement aux particuliers. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout revendeur professionnel et d’annuler à tout moment, à partir de la date de la commande et pour une durée de douze (12) mois suivant la date prévue de la livraison, toute commande qui serait passée par un professionnel. Tout produit disponible sur le Site (ci-après dénommés le(s) « Produit(s)») ainsi que les échantillons sont destinés uniquement à une utilisation personnelle. Vous vous engagez donc à ne pas vendre ou revendre les Produits et échantillons d’ORIENTIS GOURMET que vous achetez ou recevez. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’annuler, de limiter ou de réduire la quantité de toute commande qui pourrait être faite en violation des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Site KUSMI TEA.COM

Vous avez également la possibilité d’accéder directement au site de la marque KUSMI TEA (marque du Groupe ORIENTIS GOURMET) en cliquant sur le logo de la marque apparaissant dans le bandeau en haut de chaque page. Vous pourrez ensuite repasser vers le Site depuis le site Kusmitea.com en procédant de la même façon et passer d’un site à l’autre autant de fois que vous le souhaitez. A chaque passage d’un site vers l’autre, un message d’information apparaitra pendant quelques secondes vous informant que vous allez être redirigé. Vous pourrez ainsi naviguer d’un site à l’autre et commander à la fois sur le Site et sur Kusmitea.com, en ajoutant des produits de chaque site à votre/vos panier(s). Ainsi, depuis le site kusmitea.com vous pourrez être redirigé automatiquement sur le Site en cliquant sur le logo de la marque Lov Organic apparaissant sur le bandeau en haut de chaque page ou en cliquant sur l’image d’un produit de la marque Lov Organic proposé sur kusmitea.com.

COMMANDES

1. Commandes et validité des offres

1.1 Procédure de commande

Une description détaillée des Produits est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux sur le Site. Le système ainsi mis en place suppose une démarche active de votre part. Il est conforme aux exigences légales requises en matière de vente en ligne et de protection du consommateur. Pour prévisualiser les informations principales concernant un article, passez la souris de votre ordinateur sur l’image, le Produit et les informations principales apparaitront en surbrillance. Deux boutons seront alors disponibles : « Ajouter au panier » (pour l’ajouter à votre commande) et « Plus d’informations » (pour accéder aux caractéristiques détaillées du Produit).

Pour commander le(s) Produit(s) souhaité(s) vous avez deux possibilités :

a. entrez dans la fiche produit du/des Produit(s) que vous désirez acheter en cliquant sur leur image ou sur « Plus d’informations », choisissez le conditionnement et la quantité désirés, puis cliquez sur « Ajouter au Panier ». Vos choix seront automatiquement ajoutés à votre panier.

b. vous avez également la possibilité de commander de manière rapide en cliquant directement sur « Ajouter au panier » au moment de la prévisualisation du Produit (c’est-à-dire sans entrer dans la fiche produit), celui-ci s’ajoutera alors directement dans votre panier avec la quantité « 1 » par défaut que vous pourrez ensuite modifier dans le récapitulatif de votre panier en cliquant sur « Panier », selon la procédure décrite ci-après.

Vous avez en effet la possibilité de choisir plusieurs Produits d’une même référence en changeant les quantités dans le récapitulatif de votre panier. Vous pouvez également annuler l’un des Produits préalablement sélectionnés en cliquant sur l’icône ’poubelle’ à gauche de chaque Produit. Une fois que vous aurez commandé tous les Produits désirés, vous aurez la possibilité d’ajouter un code promotionnel en entrant ledit code dans l’espace dédié sous « Code promotion » puis en cliquant sur « OK » afin qu’il soit pris en compte. Les codes promotionnels et autres réductions ne sont pas cumulables. Sur le Site, seuls les codes promotionnels et autres réductions spécifiques au Site (ex : offres permanentes) pourront être pris en compte, vous pourrez toutefois cumuler vos points dans le cadre du programme KusmiKlub pour les produits KUSMI TEA payés sur le Site.

Afin de valider votre commande, cliquez sur « Confirmer et procéder au paiement » en bas du récapitulatif de votre commande.

Si vous n’avez pas encore créé votre compte client Remplissez ensuite le formulaire vers lequel vous serez redirigé avec vos coordonnées complètes et le mode de paiement que vous avez choisi. A défaut, votre commande ne sera pas valable. A la fin du formulaire, il est nécessaire de cocher les cases « En cochant cette case j’accepte les CGV » et « Cette commande est avec obligation de paiement » pour pouvoir confirmer votre commande de manière définitive, les commandes passées sur le Site étant des commandes avec obligation de paiement.

Pour créer votre compte client, cliquez sur « créer un compte » en haut de chaque page. Une case s’affichera, vous permettant de créer votre compte soit en renseignant votre adresse e-mail puis en cliquant sur « créer un compte » soit via Facebook connect en cliquant sur « créer un compte avec Facebook ». Votre compte sera alors créé et vous recevrez un e-mail de confirmation à l’adresse e-mail que vous aurez renseigné.

Si vous avez déjà créé un compte client Si les CGV ne sont pas déjà validées dans votre compte client, avant de procéder à la confirmation et au paiement de votre commande, n’oubliez pas de cocher la case « En cochant cette case j’accepte les CGV », sans quoi vous ne pourrez pas confirmer votre commande.

Si vous avez déjà validé et accepté les CGV dans votre compte client, n’oubliez pas de cocher la case « Je confirme mon paiement et déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les Conditions Générales de Vente ».

La création de votre compte client est automatiquement valable pour les deux sites (le Site et kusmitea.com). Si vous souhaitez modifier/annuler votre commande avant de procéder au paiement de celle-ci, cliquer sur « Editer ». Vous ne pourrez plus ni modifier ni annuler votre commande une fois que vous aurez procédé au paiement et que vous aurez reçu l’email confirmant votre commande.

1.2 Acceptation de commande

ORIENTIS GOURMET s’engage à accepter les commandes effectuées sur le Site, dans la limite des stocks disponibles, dans les termes des présentes dont vous devez déclarer avoir pris connaissance et accepter lorsque vous validez la commande. Conformément aux articles L.111-1 et suivants et L.121-17 du Code de la Consommation, vous reconnaissez avoir été en mesure, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles des Produits (nature, quantité, qualités substantielles…), leur prix, les modes de paiement acceptés, le délai et les restrictions de livraison, le délai, les conditions et modalités d’exercice du droit de rétractation ainsi que les cas d’exclusions d’exercice de ce droit. Avant la conclusion du contrat de vente, vous verrez sur votre écran un bon de commande reprenant en détail l’ensemble de votre commande au prix toutes taxes comprises (hors coût de livraison). Pour permettre la validation de ce bon de commande il vous est nécessaire d’une part de reconnaitre que la passation de votre commande entraîne l’obligation de la payer en intégralité et d’autre part de prendre connaissance des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en cochant les cases associées puis de cliquer sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement ». Cocher l’ensemble des cases citées ci-dessus est une condition essentielle pour vous permettre de valider votre commande. Le fait pour vous de remplir le bon de commande figurant sur le Site, de payer et de confirmer ladite commande en cliquant sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement », vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions. Ces dernières seront seules applicables au contrat ainsi conclu. Pour tout achat sur notre Site, un e-mail de confirmation vous sera adressé mentionnant le numéro de votre commande, le détail des Produits commandés ainsi que les informations vous permettant de suivre la préparation et la livraison des Produits.

1.3 Offres permanentes

Dès 75,00 (soixante-quinze) euros d’achat : livraison offerte en France métropolitaine (Corse incluse). Dès 100,00 (cent) euros d’achat : un (1) cabas offert et joint à votre commande. Dès 150,00 (cent-cinquante) euros d’achat : un (1) coffret au choix offert et joint à votre commande (parmi les coffrets suivants : « All my Løv rooibos », « All my classic » et « All my infusion »). Offres dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs desdits produits offerts, pour quelque raison que ce soit, ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’envoyer un/des produit(s) similaire(s) de son choix et sans que cela ne puisse donner lieu à une quelconque compensation au profit du client. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de modifier ces offres à tout moment, sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait et aucune compensation ni dédommagement ne saurait être réclamé à ce titre.

1.4 Limitations

En cas de rupture de stock, ORIENTIS GOURMET s’engage à vous en informer par courrier électronique à l’adresse email que vous avez indiqué, dans les plus brefs délais. ORIENTIS GOURMET vous proposera le remboursement du montant du Produit en rupture via le moyen de paiement par lequel vous aurez réalisé votre commande. ORIENTIS GOURMET pourra également vous communiquer les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le Produit souhaité ou vous proposer un Produit de remplacement d’une valeur équivalente. ORIENTIS GOURMET n’est pas en mesure de gérer les reliquats de commandes : si un Produit est en rupture sans délai de réapprovisionnement défini, ORIENTIS GOURMET vous proposera le remboursement du Produit commandé, via le mode de paiement utilisé lors de votre commande.

Toute commande ne sera prise en considération qu’après réception du paiement intégral des Produits et sera confirmée par ORIENTIS GOURMET par e-mail. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit d’annuler toutes les commandes, non conformes, suspectes, ou passées de mauvaise foi ainsi que de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un quelconque litige antérieur ou en cours.

2. Prix

Les prix affichés sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (TVA et toutes autres taxes selon les taux applicables en France et en vigueur au moment de la commande).

Il s’agit de prix nets qui comprennent le prix des Produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation. Les prix sont valables à la date de validation de la commande. Par la suite, ils sont susceptibles d’être modifiés, sans préavis. Les prix ne comprennent pas la participation aux frais de port et de livraison (qui peuvent varier en fonction du montant, du poids de la commande et/ou du pays de livraison [Cf. lien]) qui sont indiqués avant la validation de la commande par l’acheteur.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif exprimé TTC. Si une ou plusieurs taxes ou contributions notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, à la hausse comme à la baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits.

Toute commande livrée en dehors de la France métropolitaine (Corse incluse) pourra être soumise à d’éventuelles taxes locales et frais de douane à l’entière charge et frais de l’acheteur. D’éventuelles taxations douanières pourront vous être demandées par le transporteur, au moment de la livraison. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité.

En aucun cas ORIENTIS GOURMET ne sera tenue de supporter des frais additionnels liés à la délivrance de la commande hors charges de transport, décrits et facturés lors de la conclusion de votre commande sur le Site.

3. Conditions de paiement

Le paiement des Produits achetés sur le Site s’effectue en totalité, lors de la commande. Les Produits restent la propriété d’ORIENTIS GOURMET jusqu’au règlement intégral de la commande.

Au moment de valider votre commande, vous pourrez choisir de régler votre panier sur le Site et/ou sur kusmitea.com, de manière globale (tous les produits toutes marques confondues) ou séparément (les produits Løv Organic sur le Site et les produits KUSMI TEA sur le site Kusmitea.com par exemple).

Les règlements s’effectuent par carte bancaire (Master Card, Visa) ou par Pay Pal. L’acheteur garantit à ORIENTIS GOURMET qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il a choisi.

Votre carte bancaire sera débitée au moment de la confirmation de votre commande (hors USA). La vente devient définitive après acceptation de la transaction des services sécurisés des paiements en ligne. A cette fin, vous garantissez que vous êtes titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom y figurant est bien le vôtre. ORIENTIS GOURMET se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande ou toute livraison en cas d’impayé ou incident de paiement (coordonnées bancaires fausses, défaut de provision du compte du client…).

Une facture acquittée reprenant les différents éléments de la commande sera envoyée avec le colis ou par courrier si l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation.

4. Sécurisation des paiements

Le protocole de sécurisation des paiements utilisé est HIPAY. Il garantit une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur Internet. Ainsi, les informations relatives à votre carte bancaire ne sont pas conservées sur le Site et votre paiement peut être consulté uniquement sous forme crypté grâce au protocole SSL (confirmé par l’apparition du « https » dans l’url affichée de votre navigateur).

Toutefois, et afin de vous faciliter le process d’achat lors de vos prochaines commandes, un système de sauvegarde de vos données bancaires est disponible si vous le souhaitez. Pour cela vous devez cocher la case « Facultatif – Sauvegarder cette carte bancaire » présente sur la page relative aux informations de paiement du Site. Vos données bancaires seront alors conservées sur le serveur de la société HIPAY sous forme cryptée uniquement et exclusivement pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation client et ne pourra, en tout état de cause, dépasser deux (2) ans à compter de votre dernière commande. Ladite sauvegarde de vos informations bancaires n’est pas obligatoire pour commander sur le Site. Par ailleurs, vous pouvez supprimer ou modifier, à tout moment, les coordonnées de votre carte enregistrée en allant dans « Mon Compte » - « Mes cartes de crédit ».

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles ainsi que le droit de vous opposer à leur cession en écrivant, et en justifiant de votre identité, à contact@hipay.com.

5. Livraison

ORIENTIS GOURMET garantit que les Produits ont fait l'objet de tous les soins nécessaires afin d'assurer leur conformité à la description qui figure sur le Site à la date de la commande.

ORIENTIS GOURMET livre dans plusieurs pays dont la liste exhaustive figure ici. Aucune livraison ne pourra être effectuée à destination d’un pays ne figurant pas sur cette liste, ni à des boites postales. Si tel était le cas, la commande ne pourrait être prise en considération.

Les Produits sont livrés dans un délai de quatre (4) jours ouvrés en France métropolitaine (Corse incluse). Il est précisé que les commandes enregistrées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche ne seront traitées que le lundi suivant. Par ailleurs, les commandes enregistrées sur le Site un jour férié ne seront également traitées que le jour ouvré suivant. Enfin, en cas d’opérations exceptionnelles (ex : ventes privées, Rosedeal, soldes…) organisées par ORIENTIS GOURMET ou par un tiers partenaire sur le Site, les Produits seront livrés dans un délai de six (6) jours ouvrés en France métropolitaine (Corse incluse).

Le tarif des livraisons est le suivant : Ajouter 6,00€ (six euros) pour toute commande livrée en France métropolitaine (Corse incluse) et inférieure à 75,00 € (soixante-quinze euros) d’achat. Port offert pour les commandes livrées en France métropolitaine (Corse incluse) d’un montant supérieur ou égal à 75,00 € (soixante-quinze euros) d’achat.

Port dû pour toutes commandes hors France métropolitaine aux coûts minimums indiqués et selon le poids de votre commande.

La commande est livrée à l’adresse de livraison que vous avez choisie et renseignée au moment du passage de votre commande. Vous avez la possibilité de renseigner une adresse de livraison différente de votre adresse de facturation. Les informations énoncées et enregistrées lors de la commande vous engagent. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société ORIENTIS GOURMET ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le ou les Produit(s) suite à cette erreur et, dans ce cas, ORIENTIS GOURMET ne pourra pas effectuer une deuxième livraison. En outre, le prix de la commande pourra vous être remboursé si vous êtes en mesure de réexpédier lesdits Produits, en parfait état et dans leurs emballages d’origine accompagnés de tous les accessoires éventuels, notice d’emploi et documentations, et après réception du colis de retour à l’entrepôt d’ORIENTIS GOURMET.

Les Produits voyagent aux risques et périls d’ORIENTIS GOURMET. Les risques ne sont transférés au client qu’au moment de la livraison des Produits à l’adresse indiquée par ce dernier.

ORIENTIS GOURMET garantit que les Produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur. Dans le cas où les Produits seraient endommagés, vos réserves doivent être faites par écrit auprès du transporteur au moment de la livraison, ou au plus tard dans les quatre (4) heures après cette livraison. Une copie de ces réserves doit ensuite être envoyée à ORIENTIS GOURMET par courrier électronique à l’adresse contact@lov-organic.com, au plus tard douze (12) heures après leur signification au transporteur dans le délai indiqué.

Si la procédure ci-dessus a été respectée, et s’il est ainsi prouvé que les réserves sont dues au fait que le colis et/ou les Produits est/sont endommagé(s), ORIENTIS GOURMET pourra, à sa seule discrétion, soit établir un avoir, soit rembourser au client le prix payé, soit effectuer une nouvelle livraison de Produits similaires. Aucun retour de Produits non préalablement validé par ORIENTIS GOURMET ne sera accepté.

6. Droit de rétractation

En application des dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un droit de rétractation que vous pouvez exercer dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs à compter du jour de réception du ou des Produit(s) concerné(s) ou de la réception du dernier Produit visé dans votre commande si elle a été livrée en plusieurs fois, sans avoir à en justifier la raison. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez imprimer, compléter et signer le Formulaire de Rétractation puis nous le renvoyer à l'adresse suivante :

ORIENTIS GOURMET Service Client LØV ORGANIC Bâtiment Prologis DC5 - Cellule A Parc du Hode 2 76430 St VIGOR D'YMONVILLE

Les Produits ne peuvent pas être retournés en boutique. A réception de votre demande, le Service Client prendra contact avec vous aux coordonnées communiquées dans le Formulaire afin d’organiser les modalités de retour des Produits faisant l’objet de la rétractation. Les Produits devront ensuite être retournés selon les indications du Service Client dans les quatorze (14) jours suivants et ne pourront en aucun cas être remis en boutique. Le colis contenant les Produits devra être envoyé à l’adresse suivante :

ORIENTIS GOURMET Service Client / Retours e-commerce LØV ORGANIC Bâtiment Prologis DC5 - Cellule A Parc du Hode 2 76430 SAINT VIGOR D'YMONVILLE

Les frais de retour des Produits restent à votre charge. Si la rétractation et l’envoi des Produits ont été effectués dans le délai et les conditions visés ci-dessus et que les Produits qui nous parviennent sont en parfait état, dans leur emballage d’origine, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notice d’emploi et documentations et qu'ils sont accompagnés de l'original du Formulaire dûment complété et signé, le remboursement du prix facturé pourra intervenir, selon ce qui aura été indiqué dans le Formulaire. Les Produits descellés et/ou mélangés de manière indissociable avec d'autres produits, les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés et les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ne seront pas remboursés, conformément à l’article 221-28 du Code de la Consommation. Le remboursement interviendra dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle ORIENTIS GOURMET est informée de votre décision de vous rétracter et au plus tard au jour de la récupération effective des Produits ou au jour où vous fournissez une preuve de l’expédition des Produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Il s'effectuera via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Seul le client est en mesure d’exercer ce droit de rétractation. Dans le cas où la livraison aurait été faite à une personne différente du client, ce droit ne pourra pas être exercé par ledit destinataire de la commande concernée.

7. Conformité – garantie des vices cachés

7.1 Conformité

Les Produits sont soumis aux conditions des garanties légales prévues aux articles L.211-4 à L.211-16 du Code de la Consommation. Ainsi, conformément à l’article L.211-4 du Code de la Consommation, ORIENTIS GOURMET est tenue de vous livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. ORIENTIS GOURMET répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

En application de l’article L.211-5 du Code de la Consommation, pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2) ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Toutefois vous êtes seul responsable du choix des Produits et de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation. En aucun cas ORIENTIS GOURMET ne pourra garantir que la commande réponde à vos attentes spécifiques.

7.2 Garantie des vices cachés

En application des dispositions des articles 1641 et suivants du Code Civil, ORIENTIS GOURMET est tenue à la garantie des vices cachés, c’est-à-dire « des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

En cas d’action en garantie légale de conformité :

En cas de livraison non conforme, vous avez jusqu’à vingt-quatre (24) mois après la date de livraison des Produits pour agir. Par ailleurs, vous êtes dispensés de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les six (6) mois suivants la livraison des Produits.

En cas de défaut de conformité, vous pouvez choisir entre la réparation et le remplacement du Produit. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du Produit ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.

En cas de mise en œuvre de la garantie contre les vices cachés :

Conformément à l’article 1644 du Code Civil, vous avez le choix de rendre le Produit et de vous faire restituer le prix ou de garder le Produit et de vous faire rendre une partie du prix, telle qu’elle sera arbitrée par experts. L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acheteur dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice, conformément à l’article 1648 du Code Civil.

8. Réserve de propriété

Conformément à la loi du 12 mai 1980, les Produits qui vous sont livrés sont vendus sous réserve de propriété. Le transfert de propriété est subordonné au paiement total du prix des Produits, à l’échéance convenue entre les parties. Les Produits restent donc la propriété d’ORIENTIS GOURMET jusqu’au règlement intégral des commandes.

CONDITIONS D’UTILISATION

9. Responsabilité

ORIENTIS GOURMET s’engage à apporter tous les soins nécessaires à la mise en œuvre du service qui vous est offert.

Le Site vous fournit des informations (photos, textes) à titre indicatif, en l’état, avec toutes leurs imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d’exister et ne sont en aucun cas contractuelles. En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du Site.

ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité :
- Pour toute interruption, dysfonctionnement ou indisponibilité d’accès au Site ;
- Pour toute mauvaise utilisation ou mauvaise configuration de votre ordinateur ;
- Pour tous dommages de quelque nature que ce soit, résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le Site.
- Pour tout manquement dû à un cas de force majeure tel que défini par l’article 1218 du Code Civil et notamment, sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillances ou pannes de matériel, des moyens de transports, de communication ou du fait de vos agissements.
- Pour tout dommage indirect tel que notamment pertes de profits, manque à gagner, pertes de données, de clientèle pouvant entre autres résulter de l’utilisation du Site, ou au contraire de l’impossibilité de son utilisation.

En tout état de cause, quel que soit le motif de la mise en cause d’ORIENTIS GOURMET, sa responsabilité est limitée à la plus faible des deux sommes entre : (i) le montant du préjudice direct subi par le client ou (ii) le montant de la commande.

10. Protection des données personnelles et confidentialité

La création d’un compte client sur notre Site requiert de votre part la communication d’un certain nombre de données personnelles vous concernant. Le traitement de ces informations fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Lorsque vous utilisez le Site, certaines informations sont collectées automatiquement notamment des données de connexion (adresse IP de votre ordinateur et vos appareils mobiles) et des informations relatives à la consultation et l’utilisation que vous faites des pages du Site et des publicités affichées sur le Site.

ORIENTIS GOURMET s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations que vous fournissez volontairement ou celles récoltées automatiquement par ORIENTIS GOURMET.

Les informations que vous nous transmettez volontairement et qui sont identifiées comme étant obligatoires lors de la création de votre compte, sont nécessaires aux fins de finaliser votre commande.

Les informations que vous nous transmettez volontairement (obligatoires ou non) ainsi que les informations collectées automatiquement par le Site sont nécessaires (i) au traitement de votre commande, établissement des factures et gestion de la relation commerciale, et le cas échéant, (ii) à la personnalisation de l’offre publicitaire qui vous est proposée par ORIENTIS GOURMET, (iii) d’analyser et d’effectuer des statistiques quant à la consultation et l’utilisation du Site, (iv) à la fourniture d’une assistance utilisateurs via un chat communautaire et (v) à la sécurisation des transactions bancaires. Les informations laissées sur le Site ne feront l’objet d’aucune autre exploitation (location ou vente de fichier) que celles citées ci-avant.

Ces informations pourront néanmoins être transmises à la société mère, à ses filiales ainsi qu’aux partenaires d’ORIENTIS GOURMET pour les mêmes finalités.

Les informations sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. En tout état de cause, les informations nécessaires à la prospection commerciale ne seront conservées que pour une durée maximum de 3 ans à compter de la fin de la dernière relation commerciale avec le client.

En tant que responsable de traitement, ORIENTIS GOURMET s’engage à prendre toutes précautions utiles, y compris des mesures techniques et organisationnelles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. ORIENTIS GOURMET s’engage également à choisir des sous-traitants disposant des garanties de protection suffisantes.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression pour motifs légitimes des informations personnelles qui vous concernent, ainsi que de la possibilité de vous opposer à leur traitement notamment à des fins de prospection commerciale. Vous pouvez exercer ces droits et retirer votre consentement à tout moment, en écrivant à ORIENTIS GOURMET, 32-34 rue Marbeuf 75008 PARIS ou, en adressant un courrier électronique à contact@lov-organic.com.Merci de préciser alors votre nom, vos coordonnées physiques et/ou électroniques en justifiant votre identité à l’aide d’une pièce d’identité idoine, ainsi que le cas échéant, la référence dont vous disposez en tant que client du Site.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, marques, images, éléments sonores, logiciels, icones, mise en page, base de données, noms de domaine etc…) figurant sur le Site sont la propriété exclusive de ORIENTIS GOURMET ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sur tout support, d’un quelconque élément figurant sur le Site est strictement interdite, à l'exception d'une copie de sauvegarde ou de tirage papier, en un exemplaire à usage privé, individuel, personnel, non-transmissible et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite d’ORIENTIS GOURMET, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires.

ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité en cas d’utilisation abusive et/ou non autorisée de ces éléments.

12. Cookies/témoins de navigation

Les cookies/témoins servent à faciliter la navigation sur le Site et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience. Il s’agit de fichiers texte placés sur le disque dur de votre ordinateur par un serveur de page web. Votre ordinateur est sans doute configuré pour accepter les cookies/témoins. Vous pouvez cependant modifier ce paramètre pour qu’il les refuse et ORIENTIS GOURMET vous suggère de le faire si l’utilisation des cookies/témoins vous inquiète.

Lorsque vous visitez le Site, pour chercher, lire ou télécharger des informations, ORIENTIS GOURMET recueille et conserve certains « renseignements visiteur » vous concernant, tels que le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir desquels vous allez sur Internet, l’adresse du protocole internet (IP) de celui-ci, la date et l’heure de navigation sur le Site et les URL à partir desquels vous êtes passés pour arriver sur le Site. ORIENTIS GOURMET utilise cette dernière information pour analyser et mesurer la fréquentation du Site afin d’aider à le rendre plus utile et n’utilise que les catégories de cookies/témoins qui sont nécessaires au fonctionnement du Site. ORIENTIS GOURMET détruit cette information après un certain temps (trente (30) jours maximum).

Votre navigation sur le Site nécessite l'utilisation de cookies/témoins : vous devez y consentir afin de pouvoir effectuer une commande et conserver votre sélection dans le panier. Si vous ne voulez pas qu’ORIENTIS GOURMET recueille ce type d’information, nous vous recommandons de ne pas naviguer sur le Site. Voici différents types de cookies utilisés de manière générale par les éditeurs de sites internet :

• Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site : ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du Site et permettent l'enregistrement de votre commande, le fonctionnement du panier d'achat et l'identification des clients par leur compte personnel. Vous devez accepter ces cookies afin d'effectuer un achat sur notre site ou consulter votre compte client. Le Site lov-organic.com nécessite votre consentement à l'utilisation de cookies afin de pouvoir gérer votre panier et vous identifier tout au long de votre visite.
• Cookies statistiques : ils permettent de recueillir données statistiques anonymes relatives à la fréquentation du site et le consentement des utilisateurs est supposé par la loi. Ce service est assuré pour nous par Google Analytics. Si vous souhaitez refuser la collecte de ces données, qui sont anonymes, nous vous prions de vous reporter aux conditions d'utilisation de Google afin de leur adresser votre demande.
• Cookies de performance : ils permettent l'amélioration de la navigation, des services fournis comme les préférences de langue, l'affichage et la fluidité des pages internet.
• Cookies des réseaux sociaux : Lorsqu'un internaute accède au Site lov-organic.com par le biais d'un compte utilisateur d'un réseau social (dont Facebook), le réseau social transmet à ORIENTIS GOURMET les données publiques relatives au profil de l'utilisateur grâce à ses cookies.
• Cookies publicitaires : ces cookies enregistrent des informations pour vous adresser des publicités personnalisées et adaptées en fonction de vos centres d’intérêts. Ils nous aident également à comptabiliser l’activité de nos espaces publicitaires, à mesurer l’audience, etc…). Par exemple, les cookies liés aux opérations relatives à la publicité ciblée, traceurs de réseaux sociaux générés par les boutons de partage de réseaux sociaux tels que Facebook et Instagram.
• Cookie de refus : ce cookie, auquel l'internaute a consentie en refusant l'utilisation de cookies sur notre site, ne fait qu'enregistrer le refus d'installation des autres cookies lors des prochaines visites de l'utilisateur dont l'adresse IP est reconnue. ORIENTIS GOURMET n’utilise pas ce type de cookies.

Vous pouvez à tout moment exprimer et modifier vos souhaits en matière de cookies.

Afin d’exercer vos choix selon les différents navigateurs, vous pouvez consulter les pages suivantes :
• Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
• Safari™ : http://www.apple.com/support/mac-apps/safari/
• Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
• Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
• Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis (option « Do No Track »). Pour :
• Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracking-protection#ie=ie-11
• Safari™ : http://support.apple.com/kb/PH11952
• Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/114836
• Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
• Opera™ : http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html

Vous pouvez également vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d'exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies susceptibles d'être utilisés afin d'adapter à la navigation de votre terminal les publicités susceptibles d'y être affichées : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/. ORIENTIS GOURMET vous informe que cette procédure n'empêchera pas l'affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d'adapter des publicités à vos centres d'intérêts. Il est possible que le paramétrage que vous choisirez soit susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services du Site. ORIENTIS GOURMET décline toute responsabilité concernant les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site ou de nos services résultant de l'impossibilité pour ORIENTIS GOURMET d'enregistrer ou de consulter les données collectées nécessaires au fonctionnement du Site que vous auriez refusés ou supprimés.

13. Balises web

Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à ORIENTIS GOURMET un certain nombre d’indicateurs.

Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l’efficacité du Site.

En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les clients de notre Site.

14. Liens

Vous admettez expressément utiliser le Site à vos propres risques et responsabilité exclusive. Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources internet. Dans la mesure où la société ORIENTIS GOURMET ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne saurait être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De surcroit, ORIENTIS GOURMET ne pourra être tenue responsable des dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance aux contenus, biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

15. Réclamations

Les Produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur. La responsabilité d’ORIENTIS GOURMET ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les Produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits qu’il envisage de commander.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ces situations. En cas de réclamation, vous pourrez vous adresser en priorité à ORIENTIS GOURMET pour obtenir une solution amiable, en écrivant à ORIENTIS GOURMET, 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris ou en adressant vos courriers électroniques à contact@lov-organic.com .

16. Litige - Droit applicable

Seules les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en langue française font foi. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Les droits et obligations des parties sont régis par le droit français, et notamment par les règles de la vente à distance (articles L 121-16 à L 121-20 du Code de Consommation), la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 et la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. Pour tous litiges et contestations, quelle qu’en soit la nature ou la cause, seuls seront compétents les tribunaux français du ressort dans lequel se trouve le siège d’ORIENTIS GOURMET.

17. « Jeux et Concours » organisés par ORIENTIS GOURMET et ses partenaires

ORIENTIS GOURMET peut être amenée à organiser des jeux et des concours sur le Site. La participation à ces jeux et/ou concours engendre une participation active de votre part notamment par le biais d’un formulaire de participation à remplir ou en entrant un code de participation. Nonobstant le règlement du jeu et/ou concours afférent à la participation en cause, les Produits mis en jeu sont disponibles exclusivement dans la limite des stocks disponibles. Par ailleurs, les Produits gagnés ne sont ni cessibles ni ne peuvent être vendus, échangés, ni faire l’objet d’un quelconque remboursement.

18. La Newsletter

Vous pouvez vous inscrire à la newsletter de LØV ORGANIC afin de recevoir des informations sur les actualités et les événements de LØV ORGANIC et de ses partenaires notamment en cochant la case « Je m’inscris à la Newsletter pour recevoir les offres et actualités » présente sur la page « information de facturation » ou bien depuis la page d’accueil en entrant votre adresse email dans le champ dédié. Vous pouvez y renoncer à tout moment, en cliquant sur le lien de désabonnement situé en bas de chaque newsletter et en entrant votre adresse email ou en décochant la case correspondante dans votre espace client en vous connectant à votre compte client sur le Site.

19. Le Skandibløg

Vous pouvez avoir accès au Skandibløg en cliquant sur le logo correspondant se trouvant dans le bandeau, en haut à droite. Vous serez alors redirigés directement sur la page du Skandibløg (http://www.lov-organic.com/skandiblog/fr/). Vous y trouverez des articles lifestyle (food, recette, voyages, événements, lectures…) et aurez accès aux rubriques suivantes :
WHAT’S NEW (article autour des nouveauté produits)
FEEL GOOD (article bien-être, recettes, interview)
LA MARQUE (article autour des évènements, partenariats)
SPORT & BIEN ETRE (articles sportifs, conseils)
VOYAGES (city guides)

Vous pourrez revenir sur le Site à tout moment en cliquant sur le bouton « e-shop » figurant dans le bandeau en haut à droite de chaque page.

Mot de passe oublié

En cliquant sur « Créer un compte », je reconnais avoir pris connaissance et accepter sans réserve les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et notamment la politique de confidentialité sur la protection des données personnelles

J'ai déjà un compte
Toujours des problèmes ?
Merci de contacter notre service clients.
Je me rappelle de mon mot de passe
Reset my password

Modification de votre mot de passe

Merci de saisir votre nouveau mot de passe

Toujours des problèmes ?
Merci de contacter notre service clients.